Le Cabinet
Pierre Tiberghien est avocat au barreau de Paris. Formé plus de cinq ans au sein de cabinets internationaux, il offre désormais à ses clients un accompagnement et une défense personnalisée en droit de la propriété intellectuelle, en contentieux (pénal et commercial) ainsi qu’en droit de la presse.
Pierre Tiberghien accompagne les acteurs français et internationaux des industries créatives et notamment de l’industrie musicale, qu’ils soient artistes, auteurs, réalisateurs, managers, producteurs, éditeurs ou entrepreneurs.
Formation
King’s College London (Bachelor of Laws)
Université Paris I Panthéon-Sorbonne (Masters 1 & 2)
HEC Paris (Grande école)
Conservatoire de Lille, Piano (CEM)
IRPI (Musique : Droit d’auteur et droits voisins)
Expertise
Pierre Tiberghien dispose d’une expertise juridique dans tous les domaines du droit liés à la création et aux médias. Il intervient tant en conseil qu’en contentieux.
Également musicien, Pierre s’est produit dans diverses salles londoniennes et françaises, dont la Philharmonie de Paris. Il a collaboré avec des artistes d’horizons variés, de la musique classique à l’électro. Conseiller les acteurs du secteur culturel a toujours été une évidence.
Pierre Tiberghien développe une approche transversale visant à accompagner ses clients dans toutes les dimensions de leurs projets artistiques et économiques.
Droit de la musique - Propriété Intellectuelle
Au cours des dernières années, le marché de la musique a connu de profonds bouleversements, modifiant considérablement les dynamiques économiques et contractuelles. Les contrats dits 360°, le streaming payant, les partenariats commerciaux et le spectacle vivant représentent de nouvelles façons de consommer la musique, offrant ainsi de nouvelles opportunités d'exploitation et de revenus.
Pierre Tiberghien vous accompagne tant en conseil (création de label, rédaction et négociation de contrats, clearance de droits d’auteur, etc.), qu’en contentieux (actions en contrefaçon, en responsabilité, en paiement, etc.).
Si vous ne bénéficiez pas d’un département propriété intellectuelle au sein de votre entreprise ou avez un besoin spécifique sur le court ou moyen terme, Pierre Tiberghien peut intervenir au sein de votre structure pour renforcer vos équipes opérationnelles via un détachement en entreprise.
Contentieux pénal & commercial
Le droit pénal s'applique lorsqu'une personne enfreint la loi pénale par la commission d'un crime ou d'un délit. Pierre Tiberghien assure de manière régulière la défense de justiciables dans le cadre de permanences pénales, de gardes à vues, de comparutions immédiates, et de comparutions sur reconnaissance préalable de culpabilité.
Le contentieux commercial désigne les litiges et conflits liés aux activités commerciales des entreprises. Fort d’une expérience de 5 années passées dans les équipes Litigation de cabinets internationaux, Pierre Tiberghien vous accompagne dans votre stratégie pré-contentieuse et contentieuse.
Droit de la presse
Le droit de la presse régit l'ensemble des règles juridiques relatives à la liberté d'expression dans les médias. Il encadre les droits et obligations des journalistes, des éditeurs de presse et de toute personne s'exprimant publiquement via des canaux médiatiques ou sur Internet. Ce domaine du droit vise à préserver un équilibre entre la liberté d'informer et le respect des droits individuels comme la vie privée ou la présomption d'innocence.
Pierre Tiberghien intervient à la fois pour prévenir les risques juridiques liés aux publications de presse et pour défendre vos intérêts en cas d'atteinte à vos droits, notamment en matière de diffamation, d’injure, d’atteinte à la dignité ou d’atteinte à la réputation.
Pierre Tiberghien a récemment représenté et assisté :
Divers artistes dans le cadre de leurs négociations contractuelles avec des labels et maisons de disque (22D, Sony, Microqlima, etc.), ainsi que dans le cadre de la création de leur société de production.
Divers scénaristes, producteurs de cinéma et distributeurs américains dans le contexte d’un litige en contrefaçon de droits d'auteur intenté par un scénariste devant le tribunal judiciaire de Nanterre
Deux des principaux sites internet pour adultes, dans le cadre de procédures judiciaires initiées devant le tribunal judiciaire de Paris, la Cour d’appel de Paris, le Conseil d’Etat et la Cour de Justice de l’Union Européenne, en lien avec l’obligation de vérification de l’âge des utilisateurs de ces plateformes
Une entreprise du secteur de l’énergie, dans des affaires de médias et de presse, afin de protéger sa réputation et d’obtenir le retrait de publications contenant des allégations fausses et diffamatoires
Une ligue sportive professionnelle dans diverses réclamations relatives aux droits de télévision devant différentes juridictions françaises
Diverses personnes physiques devant les chambres correctionnelles des tribunaux judiciaires de Paris, Nanterre et Bobigny, et lors de gardes à vue.
Contacter le cabinet
Pour toute demande de conseil, n’hésitez pas à prendre contact avec le cabinet par courriel ou par téléphone.
Pierre Tiberghien sera heureux de mettre son expertise à votre service et s'engage à répondre rapidement à votre message.
© Agathe Poiri